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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25377 - PERRET ( Bûcheron )

Localisation : Le Luhier / Année : 1934
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des documents 25375 et 25376. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

25375 - GAUME ( Boulanger )

Localisation : Le Russey / Année : 1934
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri GAUME, boulanger au Russey, et Ali PERRET, bûcheron au Luhier. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

25376 - PERRET ( Bûcheron )

Localisation : Le Luhier / Année : 1934
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Ali PERRET, bûcheron au Luhier, et Henri GAUME, boulanger au Russey. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

36105 - MAIRE ( Cultivateur )

Localisation : Le Luhier / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente aux enchères de matériel et bestiaux d'une entreprise agricole. Par Charles MAIRE, cultivateur, demeurant au Bas duLaitey, commune du Luhier. Liste des ventes et des acquéreurs (pièce jointe). Acte dressé par Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Signatures du vendeur MAIRE et de CHATELAIN huissier. Couverture document, carton bleu.

36096 - GAUTHIER ( Négociant en vins )

Localisation : Luhier / Année : 1912
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une dette pour non paiement de fourniture. De Léon CHAPUIS, journalier, demeurant le Luhier. A Louis GAUTHIER, négociant en vins, demeurant à Flangebouche, ayant comme mandataire, Joseph PARRENIN, garçon de café demeurant à Bussey. Tampon du Juge de Paix. Sgnature du greffier, PERROT. Voir document n°36100.